Le Centre
La Création
Le Centre Marocain d’Arbitrage, de Médiation et d’Accompagnement a été fondé par une équipe d’avocats et d’experts pluridisciplinaires soucieux d’offrir des services intégrés et complets dans les domaines de l’arbitrage et de la médiation, ainsi que des sessions de formation. Le Centre réunit diverses spécialités juridiques visant à renforcer l’efficacité de l’arbitrage et de la médiation.
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Une équipe pluridisciplinaire : Notre équipe se compose de juristes, d’avocats, de juges, de commissaires de justice, d’adouls, de médecins, d’enseignants-chercheurs universitaires, d’hommes d’affaires, de professionnels libéraux et de chefs d’entreprise. Le centre accueille également des étudiants en Master et en Doctorat.
Infrastructures et services : Le siège du centre est doté des dernières technologies pour accueillir les sessions de formation, l’accompagnement, les consultations, ainsi que la médiation, la conciliation, l’arbitrage et les études juridiques.
Réalisations : En trois ans, le centre a formé trois promotions de diplômés et a organisé des séminaires nationaux avec la participation d’experts en arbitrage et médiation, ainsi que de spécialistes juridiques et économiques du secteur des transactions commerciales et des sociétés.
Rayonnement : Le centre œuvre à renforcer la communication entre les autorités judiciaires et les experts en arbitrage et médiation, tant au niveau national qu’international.
Objectifs du Centre
Protection des intérêts et efficacité juridictionnelle : Le centre assure la protection des intérêts des entreprises et des particuliers lors de transactions commerciales ou de prestations de services. En limitant la résolution des litiges à l’arbitrage et à la médiation, il évite le recours aux tribunaux étatiques marocains ou étrangers. Les différends sont ainsi tranchés au sein du centre de contrôle situé à l’Immeuble Borj Founty à Agadir, épargnant aux parties les contraintes de déplacements entre les villes marocaines ou à l’international. La sentence rendue par l’instance arbitrale de la Chambre Founty d’Arbitrage et de Médiation se substitue au jugement judiciaire classique et peut être exécutée devant les tribunaux marocains ou les juridictions étrangères où se situe la partie condamnée.
Des services d’arbitrage et de conseil complets pour tous types de litiges commerciaux et administratifs.
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Une large couverture des types de litiges, incluant le travail, le commerce, les sociétés et les affaires, ainsi que les domaines agricole, maritime et administratif.
Les litiges administratifs : Ils incluent les différends entre les établissements publics, les collectivités territoriales et les administrations.
Les litiges relatifs aux marchés publics : (Contentieux des marchés publics).
Les litiges liés à divers types de contrats : (Assurances, banques, transactions immobilières — vente et achat —, bail et loyer, prêts, etc.).
Une approche sur mesure : Le Centre propose des services spécialisés adaptés à chaque type de litige afin de garantir des solutions efficaces et satisfaisantes.
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Fournir des conseils et une assistance aux entreprises pour garantir la conformité de leurs contrats avec les clauses d’arbitrage et de médiation.
Accompagnement à la mise à jour contractuelle : Le Centre accompagne les entreprises dans la mise à jour de leurs contrats conformément aux normes d’arbitrage modernes, tant au niveau national qu’international, afin de protéger leurs intérêts.
Sécurisation juridique : Cela garantit la protection des entreprises lors de litiges juridiques, que ce soit sur le plan interne ou international.
Efficacité et gestion des risques : Ce service renforce la capacité des entreprises à traiter les différends avec efficacité tout en réduisant les risques juridiques.
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Un accompagnement continu des entreprises aux niveaux national et international pour améliorer la qualité de leurs contrats et mettre en œuvre les clauses compromissoires.
Élévation des standards contractuels : Le Centre aide à élever le niveau des contrats afin qu’ils répondent aux standards internationaux.
Compétitivité et protection : Cela vise à rendre les entreprises plus compétitives et à mieux protéger leurs intérêts.
Climat de confiance : Ce soutien renforce la confiance entre les parties contractantes et réduit les risques de litiges futurs.